ARTICLE 1 

Arrivées et départs :

Il est recommandé aux locataires d’informer de leur heure d’arrivée (celle-ci étant prévue à partir de 15H) le plus tôt possible. Le locataire doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat de location.

En cas d’arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire par téléphone au 06.26.27.56.45.

Il est également demandé de respecter l’heure de départ prévue à 10H dans le contrat de location.

ARTICLE 2

Responsabilité écologique :

L’eau des Gîtes est fournie par une source, pas de raccordement à la ville. Economiser-là au maximum.

Il est absolument interdit d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours.

Pour l’utilisation des barbecues n’utiliser que du charbon de bois (en vente dans notre petit dépanneur), vous pouvez utiliser le bois mort que vous trouverez en forêt. L’utilisation de bois de chauffage pour le barbecue vous sera facturé ou pris sur votre caution.

Aucun barbecue sauvage ne sera toléré en dehors des espaces réservé à cet effet.

La pêche dans les lacs est tolérée avec une participation financière, des règles de sécurité et de préservation de l’écosystème. Veuillez-vous rapprocher du propriétaire.

La baignade dans les lacs est tolérée mais sous votre propre responsabilité. Les enfants doivent être sous surveillance constante d’un adulte.

Il est absolument interdit de sortir du chemin principal avec des véhicules motorisés (quads, moto, 4X4 ……)

Les chiens doivent impérativement être tenu en laisse dans tout le domaine.

Ne jamais tendre la main aux animaux dans notre parcs. Nos animaux sont semi domestiques et ont l’habitude de l’homme. Une main tendue est signe de nourrissage et ils pourraient vous mordre, voire plus. Si vous voulez les voire de plus près et avoir plus d’explications sur nos animaux, veuillez-vous renseigner pour un tour de nourrissage en 4×4 auprès du propriétaire.

Aucuns papier ou déchets d’aucune sorte ne saurait être laissé dans la forêt et sur le domaine.

ARTICLE 3

Séjour /règles concernant le bruit :

Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Ne rien faire qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou toute autre nuisance, particulièrement le soir.

Les parents encourageront leurs enfants à ne pas être trop turbulents dans leurs jeux, afin de ne pas déranger la tranquillité des autres occupants….

Le silence doit être de rigueur entre 22H et 8H

ARTICLE 4

Précautions diverses :

Toutes commodités sont mises à votre disposition, il vous est demander de les utiliser au mieux, en veillant à un fonctionnement normal et à une consommation raisonnable.

Hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette de toilettes. N’utiliser que des produits compatibles avec une fosse septique.

ARTICLE 5

Le chauffage :

Le chauffage n’est pas compris dans le prix de la location. La plupart de nos gîtes contienne soit un insert, soit une cheminée. Toutes consommation de bois excessive due à une utilisation anormale vous sera facturée.

Notre forêt est précieuse, économisons-la.

ARTICLE 6

Aménagement :

Il a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil, aussi, la literie, mobiliers et objets divers ne devront pas être transportés à l’extérieur des logements

ARTICLE 7

Casse :

Le cas échéant, signalez là durant votre séjour. Informez immédiatement le propriétaire de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent.

En cas de perte ou dégradations d’élément du gîte occasionnés par le locataire, le montant de la caution sera minoré du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation de justificatifs par le propriétaire, et ce dans un délai maximum de deux mois.

ARTICLE 8

Les usagers sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu’ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement, ils devront se conformer aux conditions générales de vente.

ARTICLE 9

Caution :

La caution doit être remise par chèque ou espèce à l’arrivée de votre séjour. Celle-ci vous sera restituée dans un délai de 14 jours après vérification de l’état du gîte loué (intérieur et extérieur). Nous vous invitons vivement à nous faire savoir toute détérioration, casse, ou perte lors de votre départ.

ARTICLE 10

Conditions d’annulations :

Annulation avant la période prévue : Si l’annulation est effectuée plus de 3 mois avant la date d’arrivée, l’acompte de 30% est remboursable.

Annulation durant la période rapprochée : Si l’annulation intervient dans un délai de 45 jours, l’acompte de 30% n’est pas remboursable.

Exceptions circonstancielles : Des circonstances particulières (maladie grave, catastrophe naturelle, etc.) pourraient être évaluées au cas par cas pour un éventuel remboursement partiel ou report de séjour.

Annulation durant la période courte : si l’annulation intervient après le 45èmes jours, l’acompte gardé et solde du séjour sera dù.

ARTICLE 11

Durée de location :

Le gîte vous est loué pour une période définie lors de votre réservation, déterminée dans votre contrat de location. En aucun cas un client ne pourra se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux en dehors de cette période.

Article 12

Clause particulière :

Un kit est mis votre disposition à votre arrivée (sacs poubelles, éponges, filtres à café, lessive, pastilles lave-vaisselle, produits ménager, sel, poivre, vinaigre, huile …) Ayez la gentillesse de renouveler pour les autres arrivants. Nous avons tout le nécessaire au petit dépanneur.

Chaque porte d’accès au gîte est munie de serrure à clef. Veillez absolument à bien les fermer lors de toute sortie des lieux. Vous êtes responsable de tout vol et de toute dégradation en cas de non-respect de cette clause.

Tous les gîte sont non-fumeur, il est formellement interdit de fumer ou vapoter à l’intérieur des gîtes.

La consommation excessive d’alcool et de stupéfiants sont formellement interdit sur le domaines.

Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Le parc avec ses lacs peut présenter des dangers de noyade, ne laissez pas les enfants s’y promener seuls sans être accompagnés par leurs parents ou un adulte responsable.

Les locataires s’engagent à veiller à fermer les fenêtres, en cas de risques de pluies (et notamment d’orage). Les fenêtres doivent être fermées en cas d’absence. Toutes dégradation du fait de pluies à l’intérieur des pièces sera imputable au locataire.

Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Les bâtiments et engins agricole peuvent présenter des dangers et sont formellement interdites d’accès, ne laissez pas les enfants s’y promener seuls sans être accompagnés par leurs parents ou un adulte responsable.

ARTICLE 13

Utilisation de la connexion internet :

Le locataire s’engage à respecter les lois en matière de téléchargements et de consultations de sites. En cas de demande de la part des autorités compétentes, le propriétaire du gîte transmettra les coordonnées du locataire ayant bénéficié de ladite connexion.

ARTICLE 14

Le ménage :

Un forfait ménage peut s’appliquer en fin de séjour, si le client n’a pas choisi d’effectuer lui-même le ménage des lieux ou si un état de lieux après le départ du client indique que le nettoyage a été insuffisant.

Dans ce cas, le forfait ménage (dont le montant est indiqué dans le contrat) comprend notamment le nettoyage des sols des pièces et du linge de maison. Toutefois, merci de veiller à ne pas laisser le logement en désordre en assurant le rangement des meubles, des objets et vaisselles sans oublier de vider et emporter les poubelles.

RAPPEL : les gîtes doivent être rendu impeccable …

Les sanitaires ; WC, douche et flexible, meuble et vasques nettoyés et brossés. (Compris dans le forfait ménage)

Frigo ; vidé et lavé.

Lave-linge : contrôlé et hublot ouvert.

Lave-vaisselle : vidé et porte ouverte.

Les poubelles et tri-sélectifs : à descendre au village de Cubières /Cinoble

Cafetière, micro-onde : nettoyés et contrôlés

Plaque de cuisson et four : nettoyer.

La vaisselle : assiettes, couverts, verres, plats …. Lavés, séchés, rangés à leurs places respectives.

Meubles : chaises, canapés, tables … dépoussiérés, aspirés, lavés.

Sols : les sols doivent être aspirés et nettoyé. (Compris dans forfait ménage)

Il en va de même en ce qui concerne le matériel extérieur (tables, chaises, parasols, barbecue, salon extérieur…)

ARTICLE 15

Le mobiliers et la décoration :

Il est strictement défendu de déplacer le mobilier ou les décorations des gîtes sans accords préalables du propriétaire.

ARTICLE 16 

Inventaire état des lieux d’entrée : Un inventaire est à votre disposition dans votre appartement (placard cuisine). De plus, dans les conditions générales vous avez accepté que le personnel d’entretien établisse à votre place un état des lieux d’entrée.

Mandat état des lieux de sortie : Dans les conditions générales, vous avez donné pouvoir au service d’entretien d’assurer un état des lieux de sortie pour votre compte. Sans nouvelle de notre part dans les trois jours ouvrables, l’état des lieux sera considéré comme définitif. Si une intervention devait avoir lieu, vous seriez averti par écrit. Pour toute contestation seul le tribunal de PERPIGNAN sera compétent.